MENTIONS LEGALES

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Conditions générales d'utilisation

Le Groupe Elite Médicale-Promokiné commercialise en France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM, Belgique les produits techniques de diagnostic et rééducation décrits dans le site Promokiné.

L'accès et l'utilisation du site Promokiné (ci-après dénommé « le Site ») sont soumis aux présentes conditions d'utilisation ainsi qu'aux lois et/ou règlement applicables. En conséquence, l'accès au Site implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute des présentes conditions d'utilisation.

Le Groupe Elite Médicale-Promokiné se réserve le droit de modifier et/ou d’actualiser, sans préavis, les présentes conditions d'utilisation ainsi que les éléments qui figurent sur le Site. L'ensemble de ces modifications s'impose à l'internaute lors de chaque accès au Site.

 

 

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Proprièté intellectuelle - Marques

LeGroupe Elite Médicale-Promokiné a mis en ligne ce site dans un but informatif des internautes. Les éléments qui constituent ce site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale ne sont autorisés.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Groupe Elite Médicale-Promokiné.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification des noms, termes, logo, marques etc. déposés qui serait faite sans l'accord préalable et écrit du Groupe Elite Médicale-Promokiné est susceptible de constituer une contrefaçon.

Les schémas, logos, marques, photographies, images, textes, séquences animées, sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriétés industrielle et/ou intellectuelle d’Elite Médicale, ou de tiers ayant autorisé limitativement Groupe Elite Médicale-Promokiné à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site sont interdits. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit du Groupe Elite Médicale-Promokiné est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du Groupe Elite Médicale-Promokiné, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

 

 

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Contenus du site

Les informations du présent site ne sont données qu'à titre indicatif et non contractuel. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Après mise en ligne des pages du site, des modifications peuvent être apportées à tout moment.

Concernant d’éventuels couleurs ou nuanciers de couleurs, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle.

Sous réserve d´autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la commande. Ces prix sont susceptibles d’être révisés à tout moment.

 

 

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Publication et hébergement

Responsable du site : Jérémy Joubinaux
Responsable de la publication : Catherine legrand

Le présent site est la propriété de la société Elite Médicale, ZA de la Blanche Tâche 41 rue Stéphane Hessel, 80450, Camon. RCS 405 132 812 00059.

Le présent site est hébergé par :
OVH SAS, 2 rue Kellermann, BP80157, Roubaix

 

 

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Protection des données a caractère personnel

Conformément à la loi nº2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles vous concernant.
Seuls le Groupe Elite Médicale-Promokiné et ses filiales ou réseau commercial sont destinataires et usent des informations que vous leur communiquez. Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification et votre droit de suppression des données en écrivant à Groupe Elite Médicale-Promokiné, ZA de la Blanche Tâche 41 rue Stéphane Hessel, 80450, Camon.

 

 

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Utilisation – Sécurité - Responsabilité

L'utilisateur s'engage, en utilisant le présent site, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'engendrer des pannes quelles qu’elles soient qui pourraient affecter le fonctionnement du site ou de tout service accessible par l'intermédiaire du site.

L'usage qui sera fait du site ou de tout service accessible par l'intermédiaire du site devra respecter l'ensemble de la réglementation légale applicable, ainsi que les droits des tiers et ne devra pas porter préjudice au Groupe Elite Médicale de quelque manière que ce soit.

Les utilisateurs utilisent le présent site sous leur seule et entière responsabilité. Elite, ses filiales et son réseau commercial ne pourront être tenus pour responsable des dommages ou préjudices directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site et des ses contenus ou de sites qui lui sont affiliés, ou auxquels il renvoie.

 

 

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Mise a jour des présentes conditions générales

Le Groupe Elite Médicale-Promokiné se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales.
L'utilisateur doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

 

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Informations relatives au financement

Toutes les offres de financement faites sur le site sont sous réserve d'acceptation du dossier par la société de leasing mentionnée en référence dans la fiche du produit.
Les offres et les barèmes peuvent être soumis à des conditions et dépendent dans tous les cas de l'agrément du dossier par l’organisme de financement, les éléments figurant sur le site ne sont pas contractuels et votre inscription sur celui-ci ne vaut pas offre de financement.
Les barèmes appliqués sont susceptibles de fluctuer, ils sont donc donnés à titre indicatifs et ne peuvent être définitivement validés que par l’organisme de financement concerné.

 

 

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Droit applicable

En cas de litige, le tribunal de commerce d’Amiens est réputé seul compétent.
 

LIVRAISON GRATUITE

dès 350 € d'achats, en France métropolitaine
 

LIVRAISON EXPRESS 24/48 h

en métropole, pour tous colis < à 30 kg et pour toute commande passée avant 15h
 

SATISFAIT OU REMBOURSE

15 jours pour être sûr de votre achat
 

GARANTIE ET SAV

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NOMBREUX MODES DE PAIEMENT

CB, Paypal, Chèque, Virement, Crédit bail